Association pour la promotion et le developpement des hameaux légers
Numéro de dépôt :
4526980
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
Présentation de la marque Hameaux Légers
Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par l'association loi 1901 pour la promotion et le developpement des hameaux légers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hameaux Légers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion et le developpement des hameaux légers domicilié(e) 196 Rue du Presbytère - 07110 - Joannas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion et le developpement des hameaux légers, Monsieur Jean-Pierre Brouns domicilié(e) 196 rue du Presbytère - 07110 - Joannas - France.
La marque Hameaux Légers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hameaux Légers arrivera à expiration en date du 20 février 2029.
pour la promotion et le developpement des hameaux légers a également déposé les autres marques suivantes : RENNES ATALANTE , SABLOCRETE
Association pour la promotion et le developpement des hameaux légers - 196 Rue du Presbytère - 07110 - Joannas - France
Association pour la promotion et le developpement des hameaux légers, Monsieur Jean-Pierre Brouns - 196 rue du Presbytère - 07110 - Joannas - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Hameaux Légers"
